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(Alexandre D’Astous) Plusieurs municipalités de la MRC des Basques font preuve de souplesse pour le paiement des taxes municipales en enlevant ou diminuant les frais d’intérêt pour leurs citoyens qui auraient du retard dans leur paiement en raison de la pandémie de la COVID-19 qui a causé plusieurs pertes d’emplois.
Le conseil municipal de Notre-Dame-des-Neiges a adopté le 11 mai un règlement fixant le taux d’intérêt sur les taxes municipales à 0 % pour la période du 23 mars au 31 août 2020.
Un avis de motion avait été présenté à ce sujet à la séance régulière du mois d’avril. Le règlement a été adopté à l’unanimité.
Saint-Simon
Plus tôt en mars, la municipalité de Saint-Simon-de-Rimouski a adopté un règlement afin de ne pas appliquer d’intérêt sur les créances des citoyens dues à la Municipalité, dont les taxes municipales, du 15 mai au 15 septembre 2020, en raison de la pandémie de la COVID-19.
Trois-Pistoles
Le conseil municipal de Trois-Pistoles souhaite alléger le fardeau fiscal de ses citoyens en cette période de pandémie de la COVID-19.
Lors de la séance du 11 mai dernier, le conseil a adopté le Règlement no 843 ayant pour objet d’imposer les taxes et les compensations pour l’exercice financier 2020. « Considérant qu’en raison des circonstances exceptionnelles liées à la COVID-19, la Ville désire alléger le fardeau fiscal pour ses contribuables en diminuant le taux d’intérêt, le conseil de Ville a fixé à 0 % les taux d’intérêt et pénalités applicables aux créances qui sont devenues dues et exigibles au cours de l’exercice financier 2020. »
Cette mesure demeura en vigueur jusqu’à la fin de la déclaration d’urgence sanitaire décrétée en vertu de la Loi sur la santé publique.
Saint-Mathieu-de-Rioux
« Pour la municipalité de Saint-Mathieu-de-Rioux, l’intérêt est à 0 % depuis le 1er avril 2020, et ce, jusqu’au 30 juin 2020. Le 31 mars était la date d’échéance du premier versement de taxes. Le 0 % s’applique sur les taxes de 2020 ou d’avant si elles n’étaient pas payées », rapporte la directrice générale adjointe, Michelle Lafontaine.
Saint-Clément
Le conseil municipal de Saint-Clément a adopté une résolution afin d’atténuer la pression de la taxation municipale sur le budget de ses citoyens dans le besoin. Cette résolution permettra de prolonger le délai de paiement des comptes de taxes municipales, sans pénalités ni intérêts, jusqu’au 30 mai 2020. Toute personne qui pourrait avoir des besoins particuliers au-delà de ce délai est invitée à communiquer avec la Municipalité afin de prendre des arrangements particuliers.
Saint-Jean-de-Dieu
Les élus de Saint-Jean-de-Dieu ont adopté deux mesures pour aider les citoyens touchés par le chômage et les entreprises touchées par un arrêt de leurs activités commerciales : la réduction des taux d’intérêt sur les taxes municipales à 0 % jusqu’au 30 septembre 2020 et l’annulation des taxes de services (eau, égouts et matières résiduelles) pour les commerces et entreprises fermées (applicable pour la durée réelle de la fermeture).
Saint-Éloi
À Saint-Éloi, le taux d’intérêt pour le versement de taxes du 11 mai 2020 ne portera pas d’intérêt jusqu’au 30 juin 2020. Ceci ne s’appliquera pas aux arrérages de taxes antérieurs soit les exercices financiers 2018 et 2019. Le taux d’intérêt est suspendu et est fixé à 0 % jusqu’au 30 juin 2020. Le taux d’intérêt pour tous les comptes dus à la Municipalité est fixé à 18 % pour le reste de l’exercice financier 2020.
Saint-Médard
À Saint-Médard, le conseil municipal a pris la décision de ne pas appliquer d’intérêt sur les taxes de 2019.
Sainte-Françoise
Le 11 mai, le conseil municipal de Sainte-Françoise a décidé par résolution d’annuler tous les intérêts pour l’année 2020.
Sainte-Rita
Le conseil municipal de Sainte-Rita a décidé de ne rien changer à sa séance du 4 mai puisque la majorité des contribuables ont fait leur versement à temps et qu’il n’y a pas eu de demande pour une diminution du taux d’intérêt.
La municipalité de Saint-Guy n’a pas répondu à notre demande d’information.
Photo: L’hôtel de ville de Saint-Jean-de-Dieu. (Photo Alexandre D’Astous)
